Conditions générales de vente :
A. Engagement Moral:
A.1. Objet de l’action de coaching : Ce service a pour but les séances de coaching d’individus ou d’équipes, accompagnées par un coach professionnel. Le coaching est une technique de questionnement visant le développement de la personne dans un contexte professionnel et/ou personnel.
A.2. Résultats recherchés : Le développement des compétences sociales (la communication réussie). L’optimisation du système personnel ou groupe (comportemental, organisationnel et structurel). Augmenter la flexibilité de l’individu ou du groupe lors de phases de changement. Faire croître équilibre, performance, niveau de réussite.
Coaching Individuel : Travail avec le coach sur le thème choisi par le client. Compréhension des forces et blocages. Clarification de l’objectif. Accompagnement à la résolution de l’objectif.
Coaching d’équipe : Lecture du système du groupe. Clarification des objectifs. Accompagnement à l’augmentation du niveau de performance et d’interaction.
A.3. Objet particulier – Objectifs de développement :
A.3.1. Description des objectifs : Voir conditions particulières.
A.3.2. L’engagement des parties :
A.3.2.1. La zone de confidentialité : Les actions de coaching individuelles sont des zones privilégiées d’action entre le coaché et son coach. La déontologie de ce dernier permettra à toute personne d’espérer une progression protégée par sa discrétion. Toute information échangée entre le coach et son coaché, sont confidentielles. Le coach s’astreint au secret professionnel.
A.3.2.2. L’engagement de l’entreprise : Dans le cadre d’une collaboration tri-polaire, entre le coaché, son entreprise et le coach, l’entreprise s’engage à respecter la confidentialité des séances et à ne pas en demander le contenu.
A.3.2.3. L’engagement du coaché : Le coaché s’engage à avoir un comportement compatible avec le but de l’action de coaching. Sa motivation et son empressement à progresser sont déterminant pour la réussite de cette action.
A.3.2.4. L’engagement du coach :
Exercice du Coaching : Le coach s’autorise en conscience à exercer cette fonction à partir de sa formation, de son expérience et de sa supervision initiale.
Respect des personnes : Conscient de sa position, le coach s’interdit d’exercer tout abus d’influence. Les choix du coaché sont respectés dans leur contenu ainsi que dans leur forme. Le coach ne peut se substituer aux efforts de progression du coaché. Le coach s’assure que le coaché génère ses propres stratégies et les applique dans le cadre de ses compétences, moyens et volontés. Le coach adapte son intervention au rythme du coaché dans le cadre d’une progression comprise et volontaire.
Obligation de moyens : Le coach prend tous les moyens propres à permettre, dans le cadre de la demande du client, le développement professionnel et/ou personnel du coaché, y compris en ayant recours, si besoin est, à un prestataire externe.
B. Engagement Commercial.
B.1. Cadre des séances de coaching.
B.1.1. Qualité : Pour améliorer le service et la qualité de prestation, les séances de coaching de groupe et individuelles peuvent être filmées ou enregistrées avec l’accord du client. L’accès aux enregistrements est réservé à Exezen et aux participants sur demande à la direction de Exezen.
B.1.2. Emplacement des séances : Les séances de coaching peuvent êtres effectués au cabinet du coach, au téléphone ou par e-Mail. Les séances peuvent aussi avoir lieu sur le lieu de travail, au domicile du coaché ou dans un endroit calme de son choix. Dans ces deux derniers cas, les conditions doivent êtres précisés dans les conditions particulières et acceptés par le coach. Les frais de location de salle sont à la charge du client.
B.1.3. Frais de déplacement : Les frais de déplacement sont calculés en fonction de la distance au départ de Paris. Ils sont de 20€ TTC pour la région parisienne et sont calculés sur devis au-delà. Les frais d’appels téléphoniques sont à la charge du client.
B.1.4. Durée des entretiens : Les séances de coaching individuelles ont une durée inférieures ou égales à 1h30. Les séances de coaching de groupe ainsi que les interventions ponctuelles peuvent êtres fractionnés en journées. Les séances de coaching téléphoniques ont une durée maximale de 45 minutes (appel libre ou sur rendez-vous). Voir les conditions particulières.
B.1.5. Nombre de séances : Le nombre de séances sont généralement échelonnées en fonction des progrès du ou des coachés. En général, les 3 premiers mois comprennent 1 séance par semaine. Puis 2 par mois pour le trimestre suivant, puis 1 par mois jusqu’à la fin de l’action. Le nombre total est déterminé dans les conditions particulières. Le nombre de séances commandées par ce contrat peut être complété directement selon les besoins du client, du moment que l’agenda du coach le permet.
B.2. Conditions d’accès au service : Le coach peut refuser un client pour des raisons propres à l’organisation, au demandeur ou à lui-même. Les raisons du refus peuvent être énoncées à la discrétion du coach. L’accès aux aides et services de Exezen est soumis à l’approbation du dossier du candidat par la direction. Le candidat se doit de montrer la plus grande motivation dans l’accomplissement de ses actions. Exezen se réserve le droit de refuser un candidat dans le souci de garder un niveau de service élevé.
B.3. Rupture de contrat : Le coach, le coaché, se donnent la possibilité de rompre les séances de coaching pour non respect des engagements pris par l’une des parties ou parce que l’une des parties estime que les objectifs sont atteints.
B.4. Conditions contractuelles.
B.4.1. Prise d’effet du contrat : Dans le cas de signature d’un contrat, il ne prend effet qu’après avoir été signé par le coaché, par le coach pour un contrat personnel et par l’entreprise dans le cas d’un contrat tri-polaire (coaché/entreprise/coach).
B.4.2. Durée limitée du contrat : Le service commandé est fourni pour une durée limitée selon les termes du contrat et de ses conditions particulières.
B.4.3. Annulation de l’action :
B.4.3.1. Délai d’annulation : Le service commandé peut être annulé par le client au minimum 7 jours avant la date prévue pour les individuels et 2 semaines avant la date prévue pour les groupes. Dans ce cas Exezen proposera d’autres dates au client en fonction des disponibilités de chacun sans pouvoir dépasser 3 mois de report par rapport à la date prévu initialement. Ce délai dépassé la séance/formation/séminaire est perdu.
B.4.4. Remboursement de l’unité d’action :
B.4.4.1. Remboursement pour annulation : Toute séance/formation/séminaire annulée avant le délai d’annulation sera remboursée à 75% de sa valeur hors frais annexes (location de salle, déplacement, hébergement…)
Toute séance/formation/séminaire annulée après le délai d’annulation sera remboursée à 50% de sa valeur hors frais annexes (location de salle, déplacement, hébergement…)
Toute séance/formation/séminaire annulée le jour ou la veille du jour prévu ne fera l’objet d’aucun remboursement, frais annexes compris, sauf cas de force majeur.
B.4.4.2. Remboursement pour non satisfaction : Tout client non satisfait et désirant arrêter la prestation de services offerte pas Exezen, peut demander le remboursement de la dernière unité d’action suivant certaines conditions. Voir les conditions particulières « Satisfait ou remboursé ».
B.4.5. Mode de paiement : Le type de paiement est choisi par le client lors de la signature du contrat si il y a contrat ou à la commande. Trois modalités de paiement sont possibles :
- Par chèque à l’ordre de Hubert CAMPAN
- Par Carte Bleu en ligne sur le site Paypal.com à l’ordre de moc.n1330057134ezexe1330057134@nimd1330057134a1330057134
- Par compte Paypal sur le site Paypal.com
Il sera fourni une facture ou un reçu à chaque paiement.
B.4.6. Conditions de paiement : Aucune nouvelle action peut être entamée si un retard financier existe. Le blocage des services d’Exezen par Exezen ne peut conduire à aucune indemnité d’Exezen. Tout retard de paiement au-delà de la date de réception de la facture majorée de 10 jours, devra payer un intérêt équivalent à 1,5 fois le taux d’intérêt légal.
B.4.6.1. Moment du paiement :
B.4.5.1.1 Actions récurrentes : Un minimum de 6 mois, payable d’avance est due pour les groupes ou les professionnels et ce avant la date limite d’annulation (voir B.4.3.1). Les individuels non professionnels doivent payer au début de chaque mois à la réception de la facture.
B.4.5.1.2 Actions ponctuelle : 50% de l’action et 100% des dépenses (Voyage, hébergement ,…) sont dues avant la date limite d’annulation (voir B.4.3.1). Les autres 50% de l’action sont dues le jour où l’action se termine.
B.4.6.2. Actions nécessitant de voyager : Aucune action de coaching nécessitant de voyager ne peut être lancé sans un bon de commande signé par le coaché et reçus par le coach pour des raisons d’assurances.
B.4.6.3. Unités de facturation :
- Chaque jour, heure ou demi-heure commandé et commencé est du en entier.
- Une action journalière ne peut être divisée en heures.
- Une action journalière ne peut être divisée en heures.
- Si l’action a été payée d’avance et que son coût a fait l’objet d’une réduction pour cette même raison, l’action est due en entier.
B.4.6.4. Unité de facturation supplémentaires : Toute unité de facturation supplémentaire est due en entier.
